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* * * * - 7 note(s)

La législation et son évolution.



670 réponses à ce sujet

#1 OFFLINE   FOX

    ADM suprême des fougères !!!!

  • Administrateur
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Posté 22 novembre 2009 - 10:19

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La législation et son évolution.

Informations importantes sur le respect et l’application de la loi régissant l’activité du paintball sur le territoire Français.
A l’heure où vous lisez ces lignes, la réglementation sur les armes classant tous les lanceurs PAINTBALL sans exception est de plus en plus appliquée (Importation, vente, et détention).

Dans l'obligation de voir tous nos membres informés, nous lançons une vaste campagne d’information et de prévention en partenariat avec le plus grand nombre de forums francophones.

Il est désormais clair que les marqueurs de paintball, quels qu’ils soient (compétitions, loisirs ou mil-sim) sont considérés par les autorités comme des armes s'ils sont réglés à plus de 10 joules.

Nous vous demandons la plus grande attention dans ce qui va suivre et nous répondrons à toutes les questions qui serons correctement formulées pour permettre l’avancement dans ce douloureux dossier.

Tout flood ou débordement non constructif sera immédiatement supprimé.

Merci de votre compréhension.

Modifié par Cyber, 26 novembre 2009 - 17:24.


#2 OFFLINE   FOX

    ADM suprême des fougères !!!!

  • Administrateur
  • 12 191 messages

Posté 22 novembre 2009 - 10:21

Suite à la perquisition de plusieurs magasins et à la destruction de plusieurs marqueurs ne répondant pas aux critères de certaines préfectures consécutifs à des déclarations de possesseurs de matériel de paintball qui ont soulevé des incohérences importantes dans la loi et l’impossibilité de son application de manière cohérente, il s’en est suivi une réflexion du gouvernement sur le statut des marqueurs de paintball qui est en cours.

Il en ressort déjà plusieurs points importants qu’il sera facile d’appliquer pour montrer patte blanche et prouver la capacité des joueurs de paintball à respecter des règles simples sans pour autant passer par une réglementation contraignante qui sonnerait à terme le glas du paintball français.

Il nous est simplement demandé d’appliquer la loi telle qu’elle existe déjà, ce que personne ne faisait jusqu’à présent.
Tous les marqueurs devront être réglés au maximum à 265fps (10joule) par leurs utilisateurs.
Pour l’instant, heureusement, l’état ne nous demande pas de bridage mécanique comme en Allemagne par exemple.

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A savoir que ce réglage vous met à l’abri de plusieurs problèmes comme la possible accusation d’utilisation d’arme en cas de blessure sur autrui ou de transport illégal.
Dans le cadre d’un contrôle par exemple, il vous suffira de signaler votre connaissance de la loi et son application en déclarant que votre marqueur est réglé à moins de 10j !
Votre comportement responsable prouvera votre bonne foi et vous évitera un contrôle long et infructueux.
Les Forces de l’Ordre ne pouvant contrôler votre vélocité devront vous laisser passer ou au pire des cas se renseigner et constater que dans l’impossibilité de contrôler eux même votre matériel ils doivent vous laisser passer.
Ils peuvent toutefois dans le cas d’un doute vous confisquer votre matériel qui vous sera rendu s’il est bien réglé à moins de 265fps.

Point important !

Ce réglage vous soustrait à l’obligation de déclaration.

La vente en ligne.
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Tous les magasins et sites de paintball en ligne devront faire mention sur leurs factures d’un réglage préalable de vélocité à 260fps pour éviter de tomber sous le coup de vente illégale d’armes ou pire d’armes de guerre s'il s’agit de réplique.

Les magasins ou sites ne voulant pas se conformer à cette règlementation peuvent le faire s’ils remplissent les mêmes obligations que les armuriers.

Petit rappel pour la vente d’armes :

Pub interdite
Vente en ligne interdite etc….

Je vous laisse tirer vos propres conclusions sur ce mode de vente.

Terrains

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Tous les terrains professionnels ou associatifs devront informer leurs membres ou clientèle équipée que la vélocité maximale de jeu sur leur terrain et de 265fps pour éviter toute confiscation par les Forces de l’Ordre.
Nous conseillons aux professionnels et aux associations disposant d’un parc de location de se mettre le plus rapidement en conformité en réglant leurs marqueurs a 265fps et en actualisant leurs affichages pour faire disparaître la mention vélocité maximum de 300fps.

La ligne de conduite des sites communautaires.

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En ce qui concerne ces points, les ADM ne cautionneront pas les structures (magasins, sites en ligne, terrain) qui n’appliquent pas ces règles et supprimeront tous les liens ou messages pouvant les relier aux fraudeurs et les rendraient de ce fait complice.

Il n’est pas question de sanctionner qui que ce soit mais nous préférons rester clair sur notre position pour prouver aux ministères notre bonne foi.
De plus les ADM sont pénalement responsables et ne désirent pas finir au poste à votre place.

Message public.

En ce qui concerne la communication sur le forum et pour éviter de donner du grain à moudre à d’éventuels détracteurs, nous demandons à nos membres de faire un effort sur leurs messages.

Dans la section vente il vous sera demandé de préciser que votre marqueur a bien été réglé à moins de 265fps avant sa vente sans quoi la vente de votre matériel sera impossible.

Dans les sections "évènements" il vous sera demandé de préciser que la vélocité de jeu est de 265fps afin de prévenir les contrôles routiers pour les joueurs équipés.

En ce qui concerne les répliques.

Une solution simple nous a été proposée par la Fédération Française de jeux de rôle grandeur nature pour faciliter leur identification.

Il vous sera aussi demandé dorénavant de marquer vos répliques avec un marquage rouge de 2cm de large sur le bout du canon avant de les exposer sur le forum qui est public (je vous le rappelle) et pourrait servir de preuve à d’éventuels détracteurs de non application des consignes grâce à la date du post.

Merci de votre compréhension.
A suivre un point complet sur la nouvelle réglementation pour les septiques, ce poste n’est qu’un résumé.

Modifié par Cyber, 26 novembre 2009 - 20:22.


#3 OFFLINE   FOX

    ADM suprême des fougères !!!!

  • Administrateur
  • 12 191 messages

Posté 22 novembre 2009 - 10:55

La législation et son évolution.

Informations importantes sur le respect et l’application de la loi régissant l’activité paintball sur le territoire Français.

Ce dossier est de la plus haute importance à tous les niveaux du marché du paintball.
Il concerne les distributeurs, les importateurs, les professionnels ayant boutique, site internet de vente et/ou terrain pour la location et enfin des associations, joueurs loisirs ou compétiteurs…..

Nous allons ici informer ou informer à nouveau. Il ne faut donc pas se fier à ce que votre copain qui connaît un tel et qui vous aurait dit que… car il a entendu que….

Vocabulaire, données et préliminaires:


• Un lanceur de paintball est une arme.
Qu’on le veuille ou non il est classé sur le territoire français en tant que tel.
Que l’on emploie un vocabulaire « différent » comme « lanceur » ou « marqueur » dans les boutiques, terrains ou auprès de la clientèle ou des médias est une chose. Cela reste une arme.

Qui dit arme dit classement et énergie du projectile donc dispositions légales à prendre en compte :


• Calcul de l’énergie d’une bille de paintball en cal 68.

Données :
1 fps = 30,48 cm/s = 0,3048 m/s
3 g = 0,003 kg
L’énergie en Joules se calcule selon la formule suivante :
E = ½ mV²
m pour la masse en kg, v pour la vitesse en m/s, E pour l'énergie de la bille à la sortie du canon, mesurée en joules.

Citation

Exemple :
Pour une bille de paintball 3 g et un lanceur qui développe une vitesse de 300 fps :
Il faut convertir la masse de la bille en kg soit : 3 g / 1000 = 0.003 kg.
Il faut convertir la vitesse en mètres seconde : 300 fps x 0,3048 = 91.44 m/s.
Puis effectuer le calcul suivant pour obtenir l'énergie E en joules :
0,5 x 0.003 x 91.44 x 91.44 = 12.54 joules soit arrondi = 12.5 joules.
Cas contraire, vous connaissez l'énergie en joule et vous désirez calculer la en vitesse FPS :
V=racine carré (2 * e / m) / 0.3048

Citation

Exemple :
Pour une bille de m=0,003 kg et une énergie de e= 10 joules :
Il faut convertir la masse de la bille en kg soit : 3 g / 1000 = 0.003 kg.
Puis effectuer le calcul suivant pour obtenir la vitesse en V en fps :
fps = racine carré (2 * 10joules / 0.003) / 0,3048 = 267.87 fps soit arrondi = 268 fps.

Donc il faut que le lanceur ne puisse pas être réglé à + de 268 fps (+ de 265 fps pour être sur) pour être en dessous de 10 joules

Petite indication en rapport avec la masse des billes.
Selon les calculs, une bille de 3.2 g délivre une énergie plus importante qu'avec une bille de 3 g. C'est l'aspect théorique. Dans la pratique une bille de 3.2 g tirée aura effectivement plus d'énergie et ira plus loin mais sera moins rapide qu'une bille de 3 g.

• Classement
Le classement des lanceurs de paintball en ARME est du à l’énergie du projectile.
2 seuils sont importants pour l’énergie du projectile.
• 2 joules et 10 joules …pourquoi ?

Types de classements concernant le paintball :

• Un lanceur de paintball de puissance SUPERIEURE à 10 Joules sera classé dans la 7ème catégorie alinéa 1 du paragraphe 2

• Un lanceur de paintball de puissance INFERIEURE à 10 Joules sera classé dans la 7ème catégorie alinéa 2 du paragraphe 2

Nous allons maintenant séparer et expliquer les obligations des différents chaînons de l’industrie du Paintball

Gérants de boutiques

Voici vos obligations pour être en règle avec la législation sur la vente d’armes de 7ème.
• Il vous faut tout d’abord demander votre autorisation de vente d’armes de 7ème cat. C’est simple et rapide ….encore faut-il le faire !!!

o Aller au bureau BIVP de votre commissariat ou autres personnes habilités pour la Gendarmerie.
o Demander à votre préfecture ou par l'intermédiaire de votre BIVP une "déclaration de commerce d'arme de 7ème Catégorie".
o Le BIVP le transmet à la préfecture
o Après vérification de divers points (casier judiciaire et/ou autre) la préfecture vous renvoi un courrier en validant ou non votre demande d’autorisation de commerce d’armes de 7eme cat.
o Il vous faut maintenant acheter un cahier de police (librairie ou chez vos distributeurs de paintball)
o Il faut retourner au BIVP avec votre cahier de police + votre courrier. Le Commissaire ou Commandant de gendarmerie de l’établissement vous validera et tamponnera votre cahier de police.

A quoi sert ce cahier ?
Il sert à avoir une traçabilité :
• des armes que vous avez acheté à un distributeur ou autre.
• des armes que vous avez en stock
• des armes que vous avez vendues

Un cahier de police se compose de pages qui donneront la traçabilité des armes que vous achetez et vendez.

Sur les pages de gauche, il faudra inscrire pour chaque lanceur de paintball en votre possession :
• une date d’achat
• la catégorie, la marque / type / et modèle de l’arme (lanceur de paintball)
• le numéro de série du lanceur
• la classification du lanceur en question : (7ème cat alinéa 1 par 2 ou alinéa 2 par 2
• les coordonnées de votre fournisseur

Sur les pages de droite en relation avec celle de gauche, il faudra inscrire pour chaque lanceur vendu :
• une date de vente
• les coordonnées de l’acquéreur
• sa date de naissance
• la signature de l’acheteur pour une vente boutique
• le numéro et type de pièce d’identité fournie

Gérants de boutique, 24 h après l’achat d’une arme chez un grossiste ou distributeur vous devez avoir rempli votre cahier de police.
La facture d’achat de votre fournisseur faisant foi, par exemple l’arme de 7ème cat alinéa 2 par 2 est non soumise a déclaration mais est SOUMISE A ENREGISTREMENT dans votre cahier de police

Professionnels voici les obligations légales à suivre pour la vente des armes de paintball.

Si vous vendez une arme de paintball de puissance SUPERIEURE à 10 Joules, vos obligations sont :

- d’avoir votre autorisation de commerce d’armes de 7ème catégorie.
- de remplir votre cahier de police
- de veiller à ne pas vendre aux mineurs
- d’obtenir photocopie, scan de la CNI ou Passeport de votre client
- de faire présenter le PERMIS DE CHASSE ou la LICENCE DE TIR SPORTIF de votre client.
- de demander à votre client un CERTIFICAT MEDICAL de moins de 15 jours d’aptitude psychologique (remis sous plis fermé !!!) à détenir une arme de 7ème délivré.
- de remplir le CERFA n°10 pour votre client et de le renvoyer (avec le certificat médical sous plis confidentiel) à la PREFECTURE du domicile de l’acheteur.

La préfecture vérifie la validité des documents notera et enregistrera les données de l’arme / l’identité de l’acheteur et du revendeur dans le fichier national.
Vous comprendrez que cette catégorie de puissance est hautement restrictive pour l’obtention et même l’exploitation du lanceur !

Si vous vendez une arme de paintball de puissance INFERIEURE à 10 Joules, vos obligations sont :

- d’avoir votre autorisation de commerce d’armes de 7ème catégorie.
- de remplir votre cahier de police comme pour les armes de + de 10 joules.
- de veiller à ne pas vendre aux mineurs
- d’obtenir photocopie, scan de la CNI ou Passeport de votre client

Mais contrairement à la catégorie + de 10 joules

- l’arme est non soumise à déclaration par le propriétaire
- vous n’avez pas de CERFA à remplir
- la vente est donc libre ….aux majeurs uniquement
- pas de certificat d’aptitude de moins de 15 jours à demander au client.
- Pas de permis de chasse à demander au client
- Pas de licence de tir sportif à demander au client

- Les lanceurs de PAINTBALL même en moins de 10 joules sont autorisés à la vente aux mineurs de + de 16ans à condition que ces derniers possèdent bien un licence FFT ou Permis de Chasse + Autorisation parentale.

Pour les 2 types de vente, dans un dossier séparément de la comptabilité normale de votre société, vous devez archiver :
- une copie de la facture de vente de l’arme a votre client
- la copie de sa pièce d’identité (passeport / permis de conduire ou CNI)
- une copie du justificatif de transport comme un bordereau de votre transporteur (pour les sites de vente en ligne) faute d’avoir la signature du client sur le cahier de police….

SITE DE LOCATION :

Vous devez avoir votre d’avoir votre autorisation de commerce d’armes de 7ème catégorie.
- de remplir votre cahier de police ou l’acheteur de vos 20 lanceurs de location sera votre propre entreprise (page de droite).
• Veiller à n’acheter et n’avoir en location que des lanceurs inférieurs à 10 Joules ( 7ème cat alinéa 2 du paragraphe 2 ) réglés en dessous de 265 fps.


OBLIGATIONS POUR LA VENTE INTERNET


Gérants, vous devez avoir votre d’avoir votre autorisation de commerce d’armes de 7ème catégorie.

Les obligations sont ensuite identiques à une vente boutique excepté que la pièce d’identité de l’acquéreur doit être envoyée par email ou fax, et que le vendeur doit archiver cette dernière avec une preuve de livraison (bordereaux du transporteur).

OBLIGATIONS ET RECOMMANDATIONS pour le joueur.


Pour responsabiliser le client final (vous les joueurs) quand vous achetez un lanceur de paintball, si aucune pièce d’identité ne vous est demandée, c’est que la vente et par conséquent la détention de cette arme ( lanceur de paintball) n’est pas légale.
Le particulier devra donc supporter l’entière responsabilité de la détention illégale de son lanceur.

Rappelons qu’en France l’émission le paiement et l’acceptation d’une facture d’achat engendre un transfert de responsabilité. Le vendeur pourra être poursuivi mais l’acquéreur donc détenteur maintenant de cette arme risquera au minimum la confiscation, la destruction si il a acheté un lanceur de moins de 10 Joules et de bien plus graves poursuites si il possède un lanceur de + de 10 joules sans son permis de chasse / licence de tir et autres…
Ne parlons pas d’un accident qui arriverait avec une arme de ce type.

ACHAT À L ÉTRANGER OU PAR INTERNET EN DEHORS DU TERRITOIRE.

Si un achat à l’étranger est fait en direct, votre arme ne pourra pas être légale car aucun papier ne sera donc disponible pour les autorités compétentes.
Pour la douane ou autre, sans facture attestant le – de 10 joules, et après possible expertise du matériel je vous laisse deviner le type de sanction pour importation et détention illégale d’arme.
Tout achat en dehors du territoire français est donc fortement déconseillé et les conséquences seront de l’ordre du pénal surtout si l’arme saisie fait + de 10 joules !!!!

Il s’agit maintenant non seulement de faire preuve de communication positive, mais également de montrer que le monde du paintball sait être responsable et s’adapter.
Une chose est sure, et après de mures réflexions, le marché du paintball doit montrer un nouveau visage vis-à-vis de la législation.
En revanche, si les lanceurs sont "mécaniquement bridés" à 10 joules, la vente et la revente seront ainsi simplifiées et moins risquées en cas de manquement aux procédures

En conclusion il en ressort que :

L'achat et la revente de lanceurs classés en 7ème catégorie alinéa 1 est particulièrement contraignante et restrictive, éventuellement risqué, et une chose est sure, rarement fait dans le respect des lois (et ce, depuis le début en fait...) que ce soit par le vendeur ou l’acheteur d’ailleurs. La 7eme catégorie moins de 10 joules peut paraître plus compliqué que ce qui est pratiqué par la majorité des revendeurs a ce jour …c'est-à-dire faire l’autruche, mettre la tète dans le trou et attendre.
Mais les choses pourraient rapidement changer, notamment à partir du jour où certains pros commenceront à se faire interdire, ce qui pourrait bel et bien arriver un jour ou l'autre.
D’ailleurs début octobre, l’ouverture d’ordonnances par certaines préfecture auprès des commissariats et gendarmeries de la région Ile de France, des commerçants de matériel de paintball ont été contactés et ont subit des inspections sur l'ensemble de leur activité, en particulier sur la vente d’armes 7ème catégorie.

Attention, les préfectures ne sont pas à l’unisson sur ces informations, mais il est impossible de nier le fait qu’elles cherchent à statuer sur notre cas, en accord avec les services de police. Et la loi est la loi.

Il est donc impératif que l'ensemble de la communauté change son marqueur d'épaule, et fasse unanimement la promotion du moins de 10 joules.

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Modifié par Cyber, 26 novembre 2009 - 20:42.


#4 OFFLINE   FOX

    ADM suprême des fougères !!!!

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Posté 22 novembre 2009 - 10:56

MIL-SIM camo GNiste
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Suite à de nombreux retours d’utilisateurs de répliques qui se sont vu confisqué leur matériel pour ressemblance avec des armes, une solution simple a été proposée par la Fédération Française de jeux de rôle grandeur nature pour protéger ses membres.
Cette solution est en cours de validation auprès des autorités compétentes.
Cette solution n’est pas une obligation !
Elle vous est proposée pour vous permettre de circuler sans encombre, libre à vous de jouer avec le feu.

Un marquage rouge sur le bout du canon est demandé aux propriétaires de répliques et il serait bien vu que les professionnels de la vente appliquent ce marquage dès l’envoi de marqueurs customisés comme les BT et Tippmann par exemple.

A l’avenir il vous est fortement conseillé de placer un marquage rouge de 2cm de large sur votre canon pour une identification rapide sur la voie publique et même sur les terrains qui, je vous le rappelle, ne sont pas des zones de non droit.

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Modifié par Cyber, 26 novembre 2009 - 20:36.


#5 OFFLINE   Snipy

    Black Sheep !!!

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Posté 26 novembre 2009 - 14:54

Bon... Juste une réaction à chaud: :blink:

Pour le reste: je suis Belge, la plupart des photos ou vidéos que nous postons sur nos évènements ou ceux auxquels nous participons se passent en Belgique, qu'en est-il de:

1. Les photos ou nous n'apparaissont pas avec ce ruban rouge.
2. L'organisation de partie en Belgique annoncée sur SPB - quid des 265fps ?

Je vais justement à Veck ce samedi, je vais voir ce qu'il en est là bas, mais si je comprend bien, je vais devoir abaisser la véloce de mon marqueur à 265 fps et y foutre du scotch rouge sur le bout du canon? :blink: :blink:

(edit): Pour le winter, ce sont deux conditions supplémentaires? (265 fps + ruban rouge sur les répliques?)

En tout cas la loi est loi c'est indiscutable mais je ne trouves pas ça bien du tout.. Donne ta main et on te bouffera le bras.. :blink:

Modifié par Snipy, 26 novembre 2009 - 15:05.

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Anyone can upgrade their marker, true players upgrade their game. Shoot Pump and Pistols.


#6 OFFLINE   Otto Cockerman

    God of War

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Posté 26 novembre 2009 - 15:21

C'est clair que l'on va entendre des machoires grincer mais bon, on peut quand même s'estimer heureux par rapport à certains pays, le moins de 10 joules est un bon compromis pas trop restrictif !

Je m'attends au pire pour certaines réactions de bons français toujours jamais contents de rien, mais depuis le temps que ça couve, il fallait bien s'attendre à ce que des dispositions soient mises en oeuvre.

On peut râler tant que l'on veut, les dés sont jetés, aujourd'hui c'est "garde à vous" et faire son ronchon ne changera rien !
Pour le moment on nous laisse pratiquer notre loisir selon certaines conditions et deux choix s'offrent à nous, soit on suit les recommandations, soit on s'attend à morfler davantage !


"l'homme d'action est celui pour qui rien n'est ecrit" Lawrence d'Arabie


#7 OFFLINE   canard sauvage

    ( ° = ° )

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Posté 26 novembre 2009 - 15:24

'lut a tous.
pas glop tout cela, mais c'est pas non plus la mer a boire de se mettre a 265fps. pour ma part je suis souvent a 270 car je ne vois pas l'interet de me mettre a plus et cela limite la casse et les trajectoires digne d'un grand 8, donc j'ai pas bcp a descendre pour etre dans les clous.

par contre, je voudrais une 'tite precision concernant les declarations.
quid de sa declaration en cat7 qui a été faite il y a un an, et ou on ne parlait pas de detention de permis de chasse ou de licence de tir (sauf pour la 4). cela nous mets en peril d'avoir voulu se mettre dans les regles ou bien cela ne causera pas de prb car le fait de passer a 265fps, nous "couvrent" ?

comment faire lors de vente de son lanceur que nous avions declaré par le passé ?
on doit le signaler a la pref avec les coordonées du nouveau possesseurs (comme une voiture) ? ou c'est a l'acquereur de faire les demarches ?

wait and see.
merci pour ce "tuto" clair et precis :blink: en esperant que les forces de l'ordre le liront elles aussi, car pour bcp d'entre eux paintball = jouet et pas arme
pistol, pompe, meca ou electro... le plaisir est le meme c'est pour cela que j'en ai un de chaque ^^

#8 OFFLINE   DaisukeOokami

    God of War

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Posté 26 novembre 2009 - 15:25

Vous voulez du sang, y en a pas mal sur SoP en ce moment. Comme quoi les sportifs sont finalement les moins calmes :blink:

Pour la Belgique, non, vous n'etes pas concerné tant qu'il sagit de la section Belge. Pour le reste, bonne question, on va voir avec la modération.
Par contre, si vous venez jouer en France, faudra vous mettre sur la meme ligne. Surtout avec les risques des douanes.

Veckring ? Ils attendront de se faire taper sur les doigts avant de réagir, a mon avis.


Les forces de l'ordre ne sont pas toute au courant, mais apparement c'est en cours de mise à jour, d'où le fait qu'on ai pris les devants.

Modifié par Darkwolf, 26 novembre 2009 - 15:26.


#9 OFFLINE   Allblack

    Vieux.

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Posté 26 novembre 2009 - 15:34

Joli boulot de la part du staff :blink:

J'espère que les concessions faites par les fougères pourront satisfaire aux exigences de tous les services de l'état !

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#10 OFFLINE   Darkstar

    Le Fléau du Darfour

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Posté 26 novembre 2009 - 15:58

Pour rebondir sur les propos de Darkwolf, si vous voulez intervenir constructivement, allez sur SoP. :blink:

http://www.spirit-of...226&whichpage=1

Ce tolé général n'est pas étonnant, surtout de la part de la FPS (en la personne de Mr Rigal). Pasqu'ils ne sont pas à l'initiative de cette mise à jour.
Nous vous avons dit à plusieurs reprises que les choses étaient en mouvement, auprès des hautes instances. Sans donner de détails trop explicites, la préfecture du Val de Marne a bel et bien engagé des poursuites judiciaires à l'encontre d'un professionnel pour vente illégale d'armes. Dans la foulée, une directive sur le classement des répliques en 4ème (catégorie TRES restrictive, d'ailleurs quasiment impossible d'être dans les clous) a été massivement distribuée dans les commissariats.

Le classement des armes propulsant des projectiles à l'aide de gaz (7ème cat.) comporte deux alinéas :

- le premier stipule que lesdites armes capables d'aller au dela de 265 FPS sont soumises à déclaration et qu'il faut une licence de la Fédération Française de Tir ou de celle de la Chasse (les deux seules légalement habilitées à autoriser l'accès aux armes pour des particuliers sur le territoire français) pour obtenir l'autorisation des les transporter. Faut savoir que si vous les approchez pour parler de votre marqueur de paintball, vous allez être déçu, ils en ont rien à carrer. D'où les quiproquos lors des déclarations auprès des préfectures, quand au commissariat on vous a dit : "allez-y c'est cool" ; la préfecture quant à elle, n'a aucun scrupule à vous coller une injonction pour faire détruire votre marqueur (X7, A5, Tibérius, Spyder, tout y passe suivant les préfectures).

- le second quant à lui stipule que ces armes, si elles sont MECANIQUEMENT BRIDEES à moins de 10 joules (265 FPS) ne sont pas soumises à déclaration. Merci, circulez y'a rien à voir.
Brider mécaniquement impose des modifications internes, mais comme chaque chose doit être faite en son temps, on peut déjà commencer par REGLER les marqueurs à moins de 10 joules, pour le transport et le jeu. Il est là l'enjeu, montrer que nous pouvons faire preuve de bonne volonté avant de se faire mordre. Quand bien même ça fera mal au c*l à certains, qui semblent ne pas vouloir plier ou qui connaissent mieux le dossier que ceux qui sont au tribunal en ce moment.

Je vous laisse statuer sur ce bilan. Il est donc l'heure de bouger AVANT de se faire surprendre par des actes de répressions, des contrôles et des poursuites judiciaires ailleurs qu'en région parisienne.

Sur le coup du complot posté sur SoP :blink: sachez que le staff de SPB est à l'origine de ces informations, qui ont été remontées par des acteurs du milieu, en particuliers ceux qui sont concernés par les affaires judiciaires. SoP, Tippmania, La FédéGN, Paintbox et les autres forums relayent l'information par solidarité pour ENFIN faire bouger les choses avant que ce soit trop tard. Vous connaissez comme moi la relative facilité avec laquelle notre gouvernement tranche dans le vif, avec plus ou moins de brio, là n'est pas la question.

Pour le coup des répliques et du témoin rouge, il s'agit de montrer que nous sommes des adultes responsables cherchant à dédramatiser notre pratique.
Jouer à la guéguerre pourquoi pas, mais montrons que nous sommes aptes à réfléchir sur la portée de nos actes.

Merci de votre compréhension. :blink:

Vive le paintball libre ! Vive le cal. 50 ! :blink:

Modifié par Darkstar, 26 novembre 2009 - 16:25.


#11 OFFLINE   gils89

    NooB

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Posté 26 novembre 2009 - 16:27

bonjour,je suis de l yonne ,il y a deux jours j ai posé la questions a la gendarmerie ,isl sont toujours un peu dans le floue dans notre département ,mais si le fait de mettre nos marqueurs à 265 fps plus marque rouge sur nos canons nous evitent les ennuies alors ,ils ne faut pas hésiter à leurs montrer que nous sommes tous responsables pour pratiquer ce si bon sport loisirs

merci pour les infos je fais passer l infos a tous ceux qui n,ont pas une encore la bonne idéés de s,inscrire sur ce si intérressant forum

cdt :blink:

#12 OFFLINE   FOX

    ADM suprême des fougères !!!!

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Posté 26 novembre 2009 - 16:27

Teu teu teu ! (Si elles sont MECANIQUEMENT BRIDEES) il ne l'on pas appliqué !
Il demande juste un réglage sen bride mécanique justement.
Tu confonds avec le risque que l’on a évoqué de voir le bridage obligatoire si on n’applique pas le réglage a moins de 10j.

#13 OFFLINE   DaisukeOokami

    God of War

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Posté 26 novembre 2009 - 16:29

Pour completer ce que dit darkstar :

Si vous etes pas assez responsable pour savuer votre sport, zavez qu'a faire de l'airsoft. :blink:
Perso, le bridage, je suis sur qu'il est obligatoire, mais de toute manière, le débat ne se pose pas, il est impossible de brider un lanceur d'usine.


... donc faite preuve de bon sens avant que les flics nous collent des radars automatique sur les terrains :blink:

Modifié par Darkwolf, 26 novembre 2009 - 16:31.


#14 OFFLINE   FOX

    ADM suprême des fougères !!!!

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Posté 26 novembre 2009 - 16:54

1. Les photos ou nous n'apparaissons pas avec ce ruban rouge.

En section Belgique c ok pour le reste tu colles en ba de ta photo un petit mot comme je suis belge et fière de l’être et sa passe :blink:

2. L'organisation de partie en Belgique annoncée sur SPB - quid des 265fps ?

ba on et en Belgique ? C quoi la loi belge ? On applique la loi du pays donc non.
PS : tu c que avec cet question tu viens de donné raison a tout une génération de blague belge lol.
PS : je te blague :blink:

Je vais justement à Veck ce samedi, je vais voir ce qu'il en est là bas, mais si je comprend bien, je vais devoir abaisser la véloce de mon marqueur à 265 fps et y foutre du scotch rouge sur le bout du canon?

Oui pour la vélocité tu et en France.
Après vek on ne peu pas lui imposer quoi que se soi, mika c un grand garçon a lui de voir son intéré.
Mais toi sur la route si tu te fait chopé c mieux oui et oubli pas le petit discours pour prouvé ta bonne foi.
Pour le petit bout rouge encor une foi c pas obligatoire mais c fortement conseiller.
Après moi perso si je devais me tapé la douane c clair je le fait, surtout que les douanier on reçu des info récemment donc c chaut tu voie.
Après le marquage rouge c un tout de rubans donc une foi sur le terrain tu peu le retiré se qui craint c les contrôle et le risque de voir un agent confondre ta réplique avec une arme.
Sur le terrain c pas possible vu que tu et dans un cadre dédier au paintball c comme si un gendarme te contrôlé pour tir avec arme a feux dans un club de tir, c idiot et impossible a moins de tombé sur pino . lol

(edit): Pour le winter, ce sont deux conditions supplémentaires? (265 fps + ruban rouge sur les répliques?)

Oui et je le veux personnellement pour donner une image positive , mais aussi pour bien commencer l’année mais encor plus pour évité tout contrôle positif qui donnerai des argument a no détracteur

Imagine le cou de pas baule et la on passe pour des con je te raconte même pas.

#15 OFFLINE   Snipy

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Posté 26 novembre 2009 - 16:56

Voir le messageDarkstar, le 26 novembre 2009 - 15:58, dit :

Pour rebondir sur les propos de Darkwolf, si vous voulez intervenir constructivement, allez sur SoP. :blink:

http://www.spirit-of...226&whichpage=1

Ce tolé général n'est pas étonnant, surtout de la part de la FPS (en la personne de Mr Rigal). Pasqu'ils ne sont pas à l'initiative de cette mise à jour.


Ah oui pour le coup le Frédéric Rigal c'est un champion du monde qui aime parler d'un monde qu'il connait de loin.. :blink:

Je le cite donc:

Citation

Le rapport est que les projectiles utilisés sont sur la base des derniers types de billes de paintball à la mode en jeu camo: la "bille à ailette". En l'occurrence ce lanceur est un "flashball" like dont le projectile peut-être agrémenté de peinture.

La first strike est à la mode sur nos terrains? :blink: ...

Bon, je ne m'égare plus sur le sujet sorry.

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Anyone can upgrade their marker, true players upgrade their game. Shoot Pump and Pistols.


#16 OFFLINE   FOX

    ADM suprême des fougères !!!!

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Posté 26 novembre 2009 - 17:07

Tin c clair !

Quant tu c que SPB a été un des premier forum a dénoncer les danger de cet bille je pouf de rire !
Mais sa c la FPS, je fait se que je veux les autre son dans le fo et je détiens la sainte parole adhéré !!! lol

#17 OFFLINE   BRSS

    Pandanloeil

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Posté 26 novembre 2009 - 17:17

Bah y a de l'énervé sur SoP !

C'est plus calme ici, c'est plus dans le questionnement (genre : comment va-t'on faire pour s'en sortir en y laissant le moins de plumes possible) et moins dans le refus.

Et pour le transport des pouics ? Il manque un guide des règles et/ou usages... sur lequel il ne serait pas possible de faire des "commentaires" Image IPB

Modifié par BRSS, 26 novembre 2009 - 17:25.

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#18 OFFLINE   Adam

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Posté 26 novembre 2009 - 17:42

Bon déjà merci au staff pour le boulot de recherche et compilation !

Ensuite comme les autres, et comme on l'a dit auparavant : si c'est s'adapter ou crever, le choix est vite fait. D'autant plus si l'adaptation (baisse et bride mécanique) ne demande au final que relativement peu d'efforts, et n'aura que peu d'effet sur le jeu une fois en place.

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#19 OFFLINE   Gatling

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Posté 26 novembre 2009 - 17:53

Fouyayaya ouais sur SOP, c'est règlement de compte de partout.

Sinon pour ce que je connais de la distribution de vos marqueurs au niveau des pros, y'en a très peu qui tiennent un cahier de police, hormis ceux qui sont déjà armuriers.

Hors le marqueur devrait être tracé dès l'entrée en France : depuis l'importeur chez les grossistes, puis au niveau de la vente au particulier ou gérant de terrain via les moyens existants.

Hors, quand on voit la manière dont la chaine de vente de matériel de paintball (normalement importateur - distributeur - détaillant - particulier) est traitée, je vous garantis que c'est ingérable à moins que chacun se décide à vendre à sa cible. Les pros présent ici comprendront ce que je veux dire.

La normalisation passera par les pros en premier, ou elle ne passera pas. En tête de liste, ce sera aux "grossistes" de se structurer, puis aux terrains et revendeurs.

#20 OFFLINE   H@rry

    Bleu

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Posté 26 novembre 2009 - 17:58

Voir le messageBRSS, le 26 novembre 2009 - 17:17, dit :

Bah y a de l'énervé sur SoP !

C'est plus calme ici, c'est plus dans le questionnement (genre : comment va-t'on faire pour s'en sortir en y laissant le moins de plumes possible) et moins dans le refus.

Et pour le transport des pouics ? Il manque un guide des règles et/ou usages... sur lequel il ne serait pas possible de faire des "commentaires" Image IPB

Salut à tous,

ça devait arriver un jour, à force d'avoir des blaireaux qui boulassent dans leur jardin sans se rendre compte qu'ils font peur à mamie Jeanine, la voisine de 75 ans dont le neveu est commissaire divisionnaire!

Blague à part, pour le transport, j'ai eu le tour une fois. Un contrôle de police en revenant de Veck ( le rond point de koenigsmacher).
Par chance, Pouic était démonté ( canon et loader) dans une malle cadenassée( c'est le cadenas qui a interpellé le fl... l'agent de police).
Petit baratin, sourire et assurance dans l'explication, et c'est passé tout seul.

Je sais pas si c'est la solution mais pour moi c'en est une. Les policiers sont pas plus cons que nous (enfin la plupart d'entre nous).
On est humains, on parle et on assume.

C'est sûr que ceux qui font le voyage avec une réplique de M249 sur les genoux, allez jouer au loto si ça vous arrive et que vous vous en sortez quand même.
La victoire passe par l'entrainement: le maitre de guerre vous attend ici





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